Dans la vie académique, il arrive souvent de tomber sur des articles mous, ennuyeux, répétitifs ou simplement inintéressants. Ça fait partie du métier pourrait-on dire. Néanmoins, il arrive parfois l’inverse, c’est-à-dire que l’on tombe par le plus grand des hasards sur un texte qu’on aurait voulu écrire, qu’on aurait peut-être pu écrire, mais qui montre que les intuitions que nous avons ne sont pas vaines.
C’est ce qui est arrivé quand un collègue m’a récemment fait découvrir un texte de 2014 portant sur le tirage au sort et la gouvernance d’entreprise. Je ne m’attendais pas à tomber sur un article aussi pertinent, bien qu’assez bref. Le texte ne se perd pas dans les détails de la justification d’une entreprise soucieuse des parties prenantes ou dans l’explication historique de la forme de la firme. Il se présente plutôt comme une présentation pratique du tirage au sort dans la sélection des individus sur le conseil d’administration. Le texte est clair, précis et propose une utilisation concrète d’un mécanisme original.
On ne sera pas surpris de me voir très sensible à cette proposition. Je la résume en quelques lignes. L’article commence par présenter un problème. L’entreprise contemporaine est une association de plusieurs groupes de parties prenantes. Or, un seul, les investisseurs en capitaux, a un pouvoir important dans la gouvernance de la firme. Les autres n’ont que des rapports contractuels avec elle. Or, il est impossible que tout soit dit dans les contrats, ce qui limite l’implication que peuvent avoir les parties prenantes dans l’entreprise. S’ils avaient une voix plus importante, affirment les auteurs, ceux-ci pourraient contribuer d’avantage à l’entreprise et celle-ci pourrait être plus efficace. Autrement dit, avec la protection de la démocratie, les parties prenantes seraient plus motivées à s’engager dans la mission de l’entreprise. Le résultat : il est nécessaire de donner une voix aux parties prenantes qui dépasse le rapport contractuel par le biais de processus démocratiques. Cette démocratie s’appliquant uniquement au conseil d’administration.
La justification de plus de démocratie dans l’entreprise est certes assez limitée à une logique économique, mais les lecteurs ici pourraient imaginer d’autres arguments plus substantiels dans la lignée des auteurs et auteures qui défendent l’idée que l’entreprise doit être démocratique par extension du principe démocratique politique. Autrement dit, l’entreprise devrait être démocratique parce que c’est une institution sociale traversée par les mêmes tensions et conflits que l’institution étatique. Pensons simplement aux conceptions de l’entreprise comme institution politique et nous avons une piste invitant à une forte démocratie. Ce ne sont pas des approches incohérentes avec la proposition de cet article, mais ce n’est pas la voie choisie par les auteurs.
Une fois qu’ils ont justifié la nécessité de la démocratie et après une brève discussion des problèmes qui ont lieu au sein des conseils d’administration d’actionnaire contemporain, les auteurs déploient la contribution originale de leur article : la justification de l’utilisation du mécanisme de tirage au sort pour la sélection des membres du conseil d’administration. Ils répondent à la question : pourquoi il serait plus avantageux d’utiliser le tirage au sort comme mécanisme de sélection des représentants des parties prenantes sur le conseil d’administration (ce qu’ils nomment la démarchie en prenant l’expression qu’a utilisée le philosophe Friedrich Hayek pour une proposition non reliée au tirage au sort) que d’en rester avec les mécanismes électoraux/de nomination contemporain. Ils mobilisent 5 raisons principales pourquoi ce serait avantageux.
- La sélection par le sort protège contre l’influence indésirable des groupes d’intérêts sur la prise de décision
- La sélection par le sort réduit le coût d’influence et de promotion nécessaire pour atteindre les buts politiques
- La sélection par le sort facilite une représentation meilleure
- La sélection par le sort permet de faire émerger des points de vue négligés par le titulaire
- La sélection par le sort facilite la stabilité dans un contexte d’intérêts divergents
Ces différentes forces gagneraient à être bonifiées par la recherche faite sur le tirage au sort en contexte politique. Je pense non seulement au livre d’Hugo Bonin que j’ai discuté sur ce blogue, mais à d’autres textes sur le sujet (voir la bibliographie). On peut notamment comprendre certains de ces éléments comme étant des stratégies pour neutraliser des tensions.
Cependant, comme l’élection, le tirage au sort a des faiblesses qui doivent être compensées.
- La sélection par le sort ne distingue pas la compétence
- La sélection par le sort ne donne pas aux représentants une pression pour rendre des comptes
- La sélection parle sort ne serait pas légitime aux yeux de la population et serait en quelque sorte illégitime
Les auteurs répondent à chaque point de manière concise. La question de la compétence peut être mitigée par d’autres mécanismes de sélection (pensons aux grilles de compétences que certains conseils d’administration utilisent déjà). La question de la reddition de compte peut être mitigée par des processus de contestation ou de mise en accusation par les parties prenantes. La question de la légitimité peut se construire dans le temps et par des expérimentations. Enfin, les auteurs sont conscients que le tirage au sort n’est pas avantageux dans sa forme pure, mais représente un outil institutionnel ayant des forces importantes pouvant lutter contribué fortement aux structures institutionnelles qui se veulent démocratiques ou qui gagneraient à l’être, mais qui restent prises l’horizon unique du mécanisme électoral.
Si j’avais quelques critiques, je viserais notamment la faiblesse du cadre théorique. Non pas que le texte ne présente pas sa contribution dans la littérature particulière du tirage au sort, mais bien à ce que cette présentation reste dans le cadre restreint du tirage au sort en contexte corporatif. Avoir étendu la perspective juste un peu plus loin, dans les discussions sur le tirage au sort politique, aurait été très utile.
Je pense par exemple au fait que la réflexion sur le tirage au sort en contexte organisationnel mériterait de se distribuer dans d’autres institutions. Les coopératives notamment gagneraient tous à ajouter une dose de tirage au sort dans la sélection de leur gouvernants. J’y reviendrai probablement dans d’autres billets.
Bibliographie
Bonin, Hugo, La démocratie hasardeuse, Montréal, XYZ, 2017.
Zeitoun, Hossam, Margit Osterloh, et Bruno S. Frey. « Learning from Ancient Athens: Demarchy and Corporate Governance ». Academy of Management Perspectives 28, no 1 (1 février 2014): 1‑14. https://doi.org/10.5465/amp.2012.0105.